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De : Estellanara  Ecrire à Estellanara
Page web : http://estellanara.deviantart.com/
Date : Mardi 12 novembre 2013 à 16:10:25
Ben, en fait, les oeuvres ne "tombent" pas sytématiquement dans le domaine public au bout d'un moment. Et, à ma connaissance, il n'existe pas de moyen simple et fiable de connaitre le statut d'une oeuvre. Faut que je me renseigne sur le sujet, sujet que je trouve fort intéressant d'ailleurs.

Est', enrhubée bais grave.

  
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Réponses à ce message :
z653z  Ecrire à z653z

2013-11-13 13:37:02 

 Domaine publicDétails
D'après ce paragraphe la durée n'excède pas 70 ans après la mort du dernier auteur (plus quelques prorogations qui ne dépassent pas 30 ans).
Pierre de Ronsard étant mort en 1585....
Il y a juste un droit moral qui perdure indéfiniment et les deux seules branches qui subsistent après la mort de l'auteur sont la paternité et le respect (quoiqu'il existe une exception pour les parodies, pastiches et caricatures).
Le nombre d'oeuvres françaises (car au niveau mondial c'est loin d'être harmonisé) divulguées il y a plus de 200 ans (et non retirées par leurs auteurs) qui ne sont pas dans le domaine public (à part les marques qui peuvent être renouvelées indéfiniment) doivent se compter sur les doigts d'une main.
Ce message a été lu 5059 fois
Maedhros  Ecrire à Maedhros

2013-11-13 18:50:27 

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Par ici...

M
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